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La TVA - Comptabilisation et déclaration

Niveau Master, Ingénieur, Doctorat
  • Comprendre les principaux mécanismes de la TVA.
  • Remplir une déclaration TVA.
  • Enregistrer les opérations liées à la TVA
Champ d'application de la TVA
  • Mécanisme de la TVA
  • Opérations imposables
  • Opérations hors champ et exonérées
  • Régimes spécifiques
TVA collectée
  • Base d'imposition
  • Fait générateur et exigibilité
  • Option sur les débits
  • Taux de TVA
Territorialité de la TVA
  • Territoire français
  • Exportations et importations
  • Livraisons et acquisitions intracommunautaires
  • Le régime des prestations de service
TVA déductible
  • Conditions du droit à déduction
  • Exclusions et restrictions
  • Déduction partielle
Déclaration et paiement de la TVA
  • Régime réel normal : déclaration CA3
  • Crédit de TVA et demande de remboursement
  • Télédéclaration et télépaiement
Enregistrement comptable

établissements

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