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Paie : Maternité, Paternité et Adoption

Sans niveau spécifique
Objectif professionnel
- Traiter les arrêts pour maternité, paternité et congés d’adoption.

Objectifs pédagogiques
- Savoir déterminer la durée des congés
- Être en mesure de déterminer le montant des Indemnités Journalières de Sécurité Sociale
- Être en mesure de déterminer le montant de l’indemnité de maintien
- Savoir appliquer la subrogation de salaire
 
Introduction
  • Présentation de chacun,
  • Attentes et objectifs visés de chaque participant,
  • Présentation de la formation
  • Références légales
  • Différentes situations et possibilités
  • Protections particulières
Droits à congés (Maternité / Paternité et Adoption)
  • Dispositions légales
  • Dispositions conventionnelles
  • Durée des congés
Indemnités Journalières
  • Détermination du montant de l’IJ unitaire
  • Nombre d’IJ (Indemnités Journalières)
  • Régime social et fiscal des IJ
Maintien conventionnel
  • Absence de maintien légal
  • Différentes formes (brut net strict / net habituel)
  • Régime social et fiscal du complément employeur
Subrogation
  • Principe général et conditions de la subrogation
  • Impact sur le bulletin de paie
Bulletin de paie « Maladie »
  • Maintien conventionnel avec ou sans subrogation
Reprise après congés
  • Obligations Employeur
  • Congé parental Éducation, …
Synthèse de la session
  • Réflexion sur les applications concrètes que chacun peut mettre en œuvre dans son environnement.
  • Conseils personnalisés donnés par le formateur
  • Bilan oral et évaluation à chaud.
  • Modalités d’évaluation des acquis
  • En cours de formation, par des mises en situation contextualisées évaluées
  • Et, en fin de formation, par un questionnaire d’auto-évaluation ou évaluation sommative par le formateur.
Validation
  • Une attestation de fin de formation est remise à chaque participant.
  • La formation n’est ni inscrite au RNCP, ni au Registre Spécifique.

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