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Prendre en compte le risque amiante dans la gestion d’un immeuble bâti - Logiciel PULSSE

Sans niveau spécifique
Comprendre ce qu’est l’amiante et le risque lié
• Savoir identifier la potentielle présence du danger amiante : les grandes familles de matériaux et produits contenant de l’amiante (MPCA).
• Connaître les principales exigences réglementaires relatives au code de la santé publique : opérateurs de repérage, repérages obligatoires, exemple du dossier technique amiante (DTA).
• Connaître les principales exigences réglementaires liées au code du travail : protection des salariés et exigences de repérage des MPCA avant la réalisation de travaux.
• Réalisation de travaux sur des MPCA : les différentes catégories de chantiers et les exigences associées (« sous-section 3 » et « sous-section 4 »).
MODULE 1 : L'AMIANTE
• Le matériau amiante
• Les principales propriétés, les utilisations de l’amiante
• Le risque sanitaire
• Les principales familles de MPCA
MODULE 2 : REGLEMENTATION CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
• Code de la santé publique, rôle du propriétaire d’immeuble bâti, rôle de l’exploitant dans la chaine de responsabilité
• Les repérages l’amiante : contextes et acteurs (norme NF X 46-020)
• Le Dossier Technique Amiante (DTA): contenu, mise à jour, communication
• Les obligations de retrait de MPCA et les conditions de restitution de chantiers
MODULE 3 : REGLEMENTATION CODE DU TRAVAIL
• Code du travail, les dernières évolutions réglementaires, rôle de l’employeur et rôle du donneur d’ordre
• Le dispositif spécifique au repérage avant travaux dans les 6 domaines d’activité identifiés
• Le principe général d’évaluation du risque amiante
• La différenciation entre les catégories de travaux (sous-sections 3 et sous-section 4)
• La métrologie de chantier, à la charge du donneur d’ordre et de l’entreprise
MODULE 4 : CAS PRATIQUE
Mise en situation sur la base de l’étude d’un rapport
MODULE 5 : GESTION DES DECHETS CONTENANT DE L'AMIANTE

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