- Comprendre le cadre juridique du spectacle vivant.
- Appréhender la réglementation applicable aux activités du spectacle vivant.
- Identifier les catégories de contrats d’engagement et commerciaux, ainsi que les principes généraux pour formaliser le contrat adapté.
Le cadre réglementaire de la production et de l’organisation de spectacles vivants :
• Le cadre légal (les entrepreneur·euse·s de spectacles, la licence, les spectacles occasionnels, le GUSO).
• L’entrepreneur·euse de spectacles employeur·euse (droit du travail, conventions collectives, obligations liées à l’embauche des salarié·e·s).
• Les spécificités liées à l’engagement des artistes et des technicien·ne·s (contrat, rémunération, régime de l’intermittence).
Les contrats du spectacle :
• Généralités sur les contrats et relations contractuelles dans la filière du spectacle vivant.
• Le contrat d’engagement.
• Le contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle.
• Le contrat de coréalisation.
• Le contrat de coproduction.
• Le cadre légal (les entrepreneur·euse·s de spectacles, la licence, les spectacles occasionnels, le GUSO).
• L’entrepreneur·euse de spectacles employeur·euse (droit du travail, conventions collectives, obligations liées à l’embauche des salarié·e·s).
• Les spécificités liées à l’engagement des artistes et des technicien·ne·s (contrat, rémunération, régime de l’intermittence).
Les contrats du spectacle :
• Généralités sur les contrats et relations contractuelles dans la filière du spectacle vivant.
• Le contrat d’engagement.
• Le contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle.
• Le contrat de coréalisation.
• Le contrat de coproduction.