Maîtriser les aspects contextuels, réglementaires, financiers, normatifs et techniques de l’ANC.
- Connaître le cadre réglementaire actuel et les enjeux généraux de l’assainissement
- Mettre en œuvre les différentes familles d’ANC
- Maîtriser le fonctionnement, l’entretien
- Comprendre les différents acteurs pour mieux conseiller
- Identifier les pièges à éviter
JOUR 1
- Contexte général :
- Enjeux et problématique de l’assainissement
- Rôle et fonctionnement de l’ANC, chartes départementales
- Acteurs de l’ANC : particuliers, concepteurs, SPANC, installateurs, vidangeurs
- Cadre réglementaire et normatif :
- Prescriptions techniques et procédures d’agrément
- Réglementation sur les contrôles et les matières de vidanges
- Réglementation locale, normes françaises (DTU 64.1, …)
- Principes de fonctionnement et dimensionnement
- Assurance décennale
- Documents de l’installation :
- Etude de filière d’ANC
- Guide du fabricant et carnet d’entretien
- PV réception et plan de récolement
- Contre-exemples de réalisation
- Dispositifs de traitement en ANC : principes, cas particulier, filières traditionnelles et agrées
- Evacuation / infiltration des eaux traitées en ANC
- Performances et exigences
- Différents modes d’évacuation / infiltration
- Autorisation de rejet