- Condition de travail des jeunes travailleurs de moins de dix-huit ans à bord des navires ;
- modalités de réalisation de visites d'information,
- séquences ou périodes d'observation ou de mise en situation en milieu professionnel à bord des navires ;
- inscription sur la liste d'équipage ;
- définition des gens de mer et personnels autres que gens de mer.
